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Bulletin d'information APNU - mai 2020

1. Article "Olivier De Schutter a pris ses fonctions de Rapporteur spécial sur l'extrême pauvreté et les droits de l’homme"
2. Article "L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et la gestion de la pandémie COVID-19"
3. UNA Belgique : ouverture d’un nouveau portail d’accès pour les sites Web de l’ APNU et de la VVN
4. UN75 : Faites savoir à l'ONU comment vous voulez voir le monde après le COVID-19
5. AG 2020 de l'APNU

Olivier De Schutter a pris ses fonctions de Rapporteur spécial sur l'extrême pauvreté et les droits de l’homme

L’ APNU se réjouit de la nomination d’Olivier de Schutter comme Rapporteur spécial des Nations Unies sur l’ extrême pauvreté et les droits de l’ homme. Nous partageons en effet  sa vision que  la lutte contre la pauvreté et le respect des droits de l’ homme sont indispensables pour une transition vers un monde plus juste et plus durable.

Olivier De Schutter, Professeur de droit à l’Université catholique de Louvain et à Sciences Po à Paris est bien connu du public belge pour ses prises de positions, notamment en faveur des droits humains et de la transition écologique Il a été nommé par le Conseil des droits de l’Homme à sa 43 ème session en mars dernier comme Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’Homme et a pris ses fonction ce 1er mai. Rappelons qu’Olivier De Schutter a été Rapporteur spécial sur le droit à l’alimentation de 2008 à 2014 et Membre du Comité des Nations Unies sur les droits économiques, sociaux et culturels de 2015 à 2020. En outre, il a été Président de l’APNU de 2015 à 2016 et est toujours Président honoraire de notre association.

Ce qu’est un Rapporteur spécial
Depuis 1979, des mécanismes spéciaux ont été établis par l’ONU pour examiner la situation dans certains pays ou des thèmes particuliers dans l’optique des droits de l’homme. La Commission des droits de l’homme, remplacée par le Conseil des droits de l’homme, en juin 2006, a confié ces examens à des experts indépendants. Il s’agit d’une fonction honoraire qui ne fait pas de l’expert un membre du personnel de l’ONU et pour laquelle il ne perçoit aucune rémunération.
Ces experts sont en général chargés d’examiner, de superviser, conseiller et faire rapport sur les situations des droits de l’homme dans des pays ou territoires donnés, ce sont les mandats par pays, ou sur des phénomènes graves de violations des droits de l’homme dans le monde entier, ce sont les mandats thématiques. Les procédures spéciales peuvent déployer plusieurs types d’activités, notamment répondre à des plaintes individuelles, effectuer des études,  conseiller en  matière de coopération technique au niveau du pays, et se livrer à des activités générales de promotion.
Il existe actuellement 44 mandats thématiques et 12 mandats par pays . Le Haut-Commissariat aux droits de l’homme met du personnel, une aide logistique et un service de recherche à la disposition de ces mécanismes pour les aider à s’acquitter de leurs mandats.

Extrême pauvreté et droits de l’homme
De nos jours, près de la moitié de la population des pays en développement vit dans l’extrême pauvreté et ils sont nombreux a se trouver dans la même situation dans les pays développés. Ces personnes se voient refuser des droits fondamentaux tels que le droit à un niveau de vie suffisant, y compris le droit à l’alimentation et au logement, le droit au meilleur état de santé physique et mentale possible et le droit à l’éducation. Les personnes qui vivent dans la pauvreté dans le monde entier sont souvent socialement exclues et écartées du pouvoir et des processus politiques. Leur droit de participer effectivement aux affaires publiques est souvent ignoré.
L’élimination de l’extrême pauvreté n’a rien à voir avec la charité: il s’agit d’une question relative aux droits de l’homme qui revêt un caractère d’urgence. Les États ont l’obligation juridique de réaliser les droits de l’homme pour tous, en priorité pour les plus vulnérables, notamment ceux qui vivent dans l’extrême pauvreté.

Le mandat du Rapporteur spécial
Ce mandat a été établi pour évaluer le lien entre la jouissance des droits de l’homme et l’extrême pauvreté. Le Conseil des droits de l’homme charge ainsi l’expert en question d’examiner les initiatives prises pour promouvoir et protéger les droits des personnes vivant dans l’extrême pauvreté et de faire rapport aux États membres sur ce point. Il est notamment chargé :
  • De recenser les moyens de supprimer tous les obstacles, notamment institutionnels, qui entravent le plein exercice des droits de l’homme des personnes vivant dans l’extrême pauvreté et de recenser les mesures efficaces prises pour promouvoir leurs droits.
  • De formuler des recommandations sur la façon dont les personnes vivant dans l’extrême pauvreté peuvent participer à la définition des mesures les concernant.
  • D’étudier l’impact de la discrimination et d’accorder une attention particulière à la situation des femmes, des enfants et des autres groupes vulnérables, notamment les personnes handicapées qui vivent dans l’extrême pauvreté.
  • De participer à l’évaluation de la mise en œuvre de la deuxième Décennie des Nations Unies pour l’élimination de la pauvreté et de soumettre des recommandations relatives à la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement, en particulier de l’objectif 1.
  • De développer la coopération avec les organes des Nations Unies s’occupant de ce sujet et de continuer de participer aux conférences internationales pertinentes sur l’extrême pauvreté.
Activités principales
Dans le cadre de son mandat, le Rapporteur spécial:
  • Effectue des visites de pays*;
  • Répond aux informations reçues concernant la situation des personnes vivant dans l’extrême pauvreté en matière de droits de l’homme;
  • Noue un dialogue constructif avec les gouvernements, les organisations internationales, la société civile et d’autres acteurs concernés en vue de recenser les moyens de supprimer tous les obstacles au plein exercice des droits de l’homme pour les personnes vivant dans l’extrême pauvreté.
  • Soumet des rapports annuels* au Conseil des droits de l’homme et à l’Assemblée générale sur les activités menées dans le cadre de son mandat.
  • Communique avec les États et d’autres parties concernées au sujet d’allégations de violation des droits de l’homme de personnes vivant dans l’extrême pauvreté.
LOrganisation Mondiale de la Santé (OMS)
et la gestion de la pandémie COVID-19
 
L'OMS est la seule organisation internationale ayant la capacité technique et le mandat pour déclarer une urgence de santé publique à caractère international et pour coordonner et soutenir la réponse de tous les pays face à une pandémie.
Du 18 au 19 mai 2020, la 73e Assemblée Mondiale de la Santé (AMS) s'est tenue en ligne. L’ assemblée mondiale est l'organe décisionnel de l’OMS dans lequel siègent tous ses Etats membres. Elle  arrête notamment les politiques de l'OMS, nomme le directeur général et en approuve le budget. Cette année, la lutte contre la pandémie du Covid-19 a été au centre des débats. L’ampleur de la pandémie et ses conséquences constituent en effet des enjeux mondiaux.
La gestion des débuts de la pandémie par le Directeur Général et les fonctionnaires de l’OMS a également été examinée de près, suite aux critiques dont elle a été l’objet.  
Le président D. Trump a suspendu la  contribution des Etats Unis qui représente plus de 17% du budget de l'OMS et vient de confirmer sa menace de  quitter l’organisation au motif que celle-ci n’a pas joué son rôle face à la pandémie. D’autres gouvernements et de nombreux analystes se sont aussi montrés très critiques. Des reproches ont également été adressés à la Chine, accusée d’un manque de transparence et de communication au début de l’épidémie, deux éléments essentiels sur lesquels repose la capacité de réaction au niveau mondial.
Pourtant lors de la 73e AMS, les Etats membres ont réussi à sortir de la logique des accusations réciproques et à resserrer les rangs. Ils ont adopté par consensus-avec quelques réserves américaines- une résolution qui trace les grandes lignes de la lutte contre la pandémie, qui réaffirme le rôle de l’OMS, mais qui demande aussi que soit lancée une évaluation impartiale, indépendante et complète qui  portera, entre autres, sur les origines du virus  et la gestion de la crise. Non moins important, cette résolution endosse le principe d’un accès aux vaccins et aux traitements garantis pour tous.[1]
 
I. Quels sont les reproches adressés à l'OMS  dans sa gestion initiale de la crise ?
La direction de l’ OMS aurait   retardé  sa communication concernant l'étendue de la pandémie et  aurait été trop proche de la Chine au point de ne pas avoir tenu compte d'avertissements provenant, entre autres, de Taiwan[2].  La conséquence de ce manque de transparence au début de la pandémie et le temps mis à déclarer le Covid-19  « pandémie »  auraient contribué à la lenteur de la réaction internationale face à la propagation rapide du virus au niveau planétaire.
 
II. Chronologie  des premiers mois de gestion de la crise Covid-19  publiée par l'OMS   ( sous réserves d'autres informations complémentaires  ou différentes )
1. La maladie portée par le Covid-19 apparait le 17 novembre 2019 dans la province de Hubei ( en Chine centrale) et plus précisément dans la vile de Wuhan
2. Le 31 décembre, la Chine prévient le bureau de l'OMS en Chine que des pneumonies d’origine inconnue ont été détectées à Wuhan. Les autorités chinoises ont pu déterminer, de manière préliminaire, la responsabilité d’un nouveau coronavirus.
3. Le 14 janvier, l'OMS approuve les conclusions de l’enquête préliminaire des Chinois selon laquelle il n’y a pas de preuves évidentes de transmission interhumaine.
4. Le 20 janvier, des experts de l'OMS effectuent une brève visite en Chine.
5. Le 22 janvier, l'OMS organise une conférence de presse en précisant toutefois qu’il n’y avait pas, à ce stade, une urgence de santé publique de portée mondiale. Les membres indépendants venus du monde entier qui composent le comité d'urgence n’étant pas parvenu à un consensus sur le sujet.
6. Le 28 janvier, le DG de l'OMS, le docteur Tendrons Adhanom Ghebreyesus, se rend à Pékin et est reçu par le président chinois qu'il félicite pour sa gestion de la crise.
7. Le 30 janvier le DG de l'OMS convoque à nouveau le comité d'urgence qui parvient cette fois ci à un consensus. Le DG déclare que la flambée du nouveau coronavirus constitue une urgence de santé publique de portée internationale ;
8. Du 11 au 12 février, l'OMS organise un forum sur la recherche et l'innovation concernant le COVID19, auquel participent plus de 400 experts et quelques bailleurs de fonds.
9. Du 16 au 24 février, l'OMS envoie en Chine une mission composée d'experts internationaux qui se rend entre autres à Wuhan sous la direction de Bruce Aylward[3] qui publie un rapport le 28 février.
10. Le 11 mars, l'OMS déclare que la Covid-19 peut être qualifiée de pandémie.
11. Le 13 mars lancement du Fonds de solidarité qui recueillera des fonds des EM, du secteur privé et de fondations. Il a été créé par la Fondation pour les NU et la Swiss Philanthropy Foundation, de concert avec l’OMS.
12. Le 18 mars, pour pallier au manque de traitements scientifiquement prouvés et efficaces, l'OMS lance une étude appelée "Essai de solidarité" pour comparer l'efficacité de quatre traitements potentiels pour Covid-19. Plus de 90 pays participent actuellement à cet essai.
Dans cette chronologie publiée par l’OMS, il n’est pas fait mention du fait que Taiwan ait également informé l'OMS le 31 décembre sur l’apparition d’un nouveau coronavirus et le risque de transmission interhumaine.
Quoiqu’ il en soit, il a fallu plus d’un mois à la Chine pour informer l’OMS de l’apparition du Covid-19 et un mois à l’OMS pour déclarer l’urgence sanitaire.
 
III. Rôle de l'OMS dans la gestion de l’épidémie du Covid-19
Depuis le 30 janvier, date à laquelle l’OMS a déclaré l’urgence sanitaire, l'OMS est au cœur de la réponse mondiale à la crise du Covid-19.
L’OMS intervient dans 4 secteurs critiques : l’orientation technique, la communication, les essais cliniques et enfin l’accès aux traitements et vaccins. Par son action, l’OMS a fourni des orientations techniques et de nombreux pays s'appuient sur les conseils de l'OMS pour mettre en place leurs infrastructures sanitaires. En coordonnant des essais cliniques mondiaux, elle a également permis, aux scientifiques de faire plus rapidement des percées dans le domaine des médicaments. L’OMS est la seule agence au monde capable de coordonner des essais mondiaux sur les thérapies et les vaccins. La portée révolutionnaire de l’« essai de solidarité », auquel plus de 90 pays ont adhéré, permet de recueillir des données sur les thérapies potentielles plus rapidement et plus efficacement que les efforts de moindre envergure.
En activant l'équipe de gestion des crises de l'ONU, en éditant des centaines de documents et recommandations, en rassemblant des centaines de scientifiques du monde entier pour tenter de coordonner les recherches sur les tests et les vaccins, en communiquant quasi journellement sur l’état de la pandémie et les mesures à prendre pour l’endiguer, elle a joué son rôle de conseiller technique et scientifique. Elle a également fourni du matériel (masques, tests...)  Et de l'assistance technique aux pays en développement. Enfin, elle a mobilisé des ressources financières notamment auprès des pays de l'UE, de la Fondation B&M Gates mais également auprès des pays en développement et du secteur privé.
En même temps, la récente décision prise par l'OMS de suspendre les essais cliniques sur l’utilisation de l'hydroxychloroquine dans le traitement du Covid-19 à la suite d'une étude très controversée parue dans The Lancet a ravivé les craintes de certains que l'OMS soit trop influencée par l'industrie pharmaceutique.

Conclusions
Il est extrêmement encourageant que l’AMS ait trouvé un consensus sur le rôle fondamental que doit jouer l’OMS face à une grave crise sanitaire à l’échelle mondiale. Le multilatéralisme, que l’on dit en crise, pourrait en sortir, espérons-le, renforcé.
Ceci n’exclut pas une approche critique des tâtonnements au début de la crise du coronavirus, de la communication à ce sujet et des décisions prises non seulement par la direction de l’OMS, mais aussi par ses Etats membres, individuellement, ou collectivement au sein de ses organes de décisions.
L’évaluation indépendante qui sera lancée, devrait permettre de faire la lumière sur les manquements constatés, de mettre le doigt sur les divers niveaux de responsabilité et surtout d’apporter ensuite les corrections et réformes nécessaires à un meilleur fonctionnement de l’organisation tout en la préservant  des influences extérieures qu’elles viennent de l’un ou l’autre Etat membre ou du secteur privé.
Dans ce contexte, les Etats membres devront eux aussi assumer sérieusement leurs responsabilités tant du point de vue du contrôle de l'organisation que de son financement. En effet comme les autres organisations du système des NU, l'OMS est gouvernée par des organes intergouvernementaux dans lesquels siègent ses Etats membres. Elle ne dispose ni de pouvoir de sanction ou de coercition sur les Etats membres.
Sans cette participation des Etats membres et bien entendu si elle ne reçoit pas les budgets adéquats, l'OMS peut difficilement mettre en œuvre ses programmes et atteindre ses objectifs. Il revient aux organes intergouvernementaux de s'assurer que l'action du Directeur général reste conforme à leurs directives et que leurs contributions soient utilisées à bon escient et particulièrement les contributions des entreprises privées dont de grands groupes pharmaceutiques. Alors que le multilatéralisme est lui-même en crise à un moment ou beaucoup s'accordent à dire qu'il faut une action coordonnée au niveau mondial pour lutter contre la pandémie du Covid-19 et d'autres crises qui se profilent comme celle liée au dérèglement climatique, les réformes attendues à l'OMS devraient être l'occasion de réfléchir aux conditions d'un multilatéralisme plus efficace et incontesté. Dans ce contexte, on ne peut que regretter la décision des Etats Unis de se retirer de l’OMS.
Face à cette crise sans précédent, il est impératif que les Etats fassent preuve de solidarité en travaillant avec la communauté internationale non seulement pour arrêter la propagation du Covid-19, mais aussi pour s’atteler à renforcer l'architecture mondiale de la santé publique et pour atténuer les terribles effets sociaux et économiques d’une crise de cette ampleur.
 
Le 29/05/2020
 

[2] Taiwan n’ est plus autorisée à assister aux AM en tant qu’ observateur depuis 2016 sous pression de la Chine avec l’ accord de la majorité des Etats membres ( l’ adhésion d’ un pays est de la responsabilité des EM)
[3] Medecin épidémiologiste canadien 
UNA Belgique : ouverture d’un nouveau portail d’accès pour les sites Web de l’ APNU et de la VVN
http://www.una-belgium.be/
Dans le cadre de notre adhésion commune à la Fédération mondiale des associations pour les Nations Unies (FMANU), les sites web de l’ APNU et de la VVN, nos collègues néérlandophones en Belgique, sont réunis depuis ce mois-ci sur un seul portail d’accès : http://www.una-belgium.be/ . Les coordonnées de la Belgique sur le site de la FMANU ont également été mises à jour : WFUNA-website
UN75 : Faites savoir à l'ONU comment vous voulez voir le monde après le COVID-19
Dans quel monde voulez-vous vivre après l'actuelle pandémie ?  C'est la question que nous pose l'ONU dans le cadre de son 75ème anniversaire. L'ONU espère que le plus grand nombre de citoyens du monde entier répondront à ce sondage. Les membres et sympathisants de l'APNU ne doivent pas être laissés pour compte. Cliquez ici et donnez votre avis sur les défis internationaux les plus importants en une minute seulement.
La prochaine Assemblée générale de l'APNU aura lieu par visioconférence le vendredi 26 juin à partir de 17h 
 
Le Conseil d'administration de votre association a pu se réunir ce vendredi 29 mai par visioconférence et a notamment pris les décisions nécessaires quant à l'organisation de l'Assemblée générale annuelle en conformité avec les nouvelles dispositions légales. Compte-tenu des restrictions liées au Covid-19 toujours en cours et pour ne pas trop retarder la tenue de cette assemblée, il a été décidé qu'elle aurait lieu par visioconférence le vendredi 26 juin à partir de 17 heure. Les membres de l'association recevront par courriel une convocation et tous les documents utiles avant le 11 juin ainsi que la description des dispositions pour exercer leurs droits de vote. A cet égard, il est rappelé à ceux qui n'ont pas encore réglé leur cotisation pour 2020 que celle-ci est indispensable pour recevoir une convocation et participer à l'Assemblée. Cette cotisation (25 Euros, ou 5 Euros pour les étudiants et les moins de 26 ans) devrait être versée dès que possible sur le compte bancaire BE69 7340 2636 1878 de l'APNU en indiquant "cotisation 2020" et leur adresse mail dans la communication.
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